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Conditions Ventes
Conditions Générales
1. Introduction
Bienvenue chez Italbere !
Veuillez lire attentivement les conditions générales. En naviguant sur ce site ou en commandant l'un des produits proposés, vous acceptez d'être lié au respect des ces conditions.
2.Informations contenues sur site
Les produits repris sur ce site sont décrits en toute bonne foi. Italbere ne garantit pas l'exactitude ni la fiabilité des informations communiquées.
Italbere ne peut être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit qui résulterait directement ou indirectement de l'utilisation des informations contenues sur ce site.
3. Produits et Stocks
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Dans la mesure où un produit n'est plus disponible, Italbere informera le client au plus vite et celui-ci aura la possibilite d'annuler sa commande sans frais.
Italbere ne pourra en aucun cas être tenu responsable pour les dommages éventuels résultant de la non disponibilité d'un produit dans le stock.
4. Realisation d'un Contrat
Un contrat valide est conclu entre le Client et Italbere lorsque Italbere reçoit la confirmation de la commande. En passant commande, le client accepte automatiquement ces conditions.
Cependant, Italbere se réserve le droit de subordonner la validité du contrat à d'autres conditions dans le cas, par exemple, de commande en grande quantité ou encore dans le cas de non paiement de livraisons précédentes.
5. Réserve de Propriété
La propriété des marchandises vendues ne passe à l'acheteur qu'après réglement intégral des sommes dues.
6. Prix et tarifs
Tous les prix sont exprimés en euros Hors TVA. Ces prix sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment. Si ces modifications sont de nature à affecter le Client, celui-ci sera averti (par courrier, téléphone,...) et aura le droit d'annuler sa commande.
Italbere ne peut être tenu pour responsable en cas d'erreurs (d'impression) éventuelles dans ses prix.
7. Paiement
Le Client s'engage à payer le montant total tel qu'indiqué sur le bon de commande et/ou sur la facture. Ce montant inclut le prix de vente des marchandises, les éventuels frais d'expedition, et la T.VA.
Les factures sont payables à notre siège social, net au comptant, sauf autrement convenu entre Italbere et le Client.
Le paiement peut s'effectuer par contre remboursement, par chèque ou par virement. Le paiement ne peut être effectué qu'en euros.
En cas de paiement contre remboursement, le Client aura à sa disposition l'argent comptant au moment de la livraison.
8.Livraison de l’article
L’article sera livré à l’adresse que vous aurez indiquée dans votre commande. Les livraisons s'effectuent uniquement sur le territoire Belge.
La charge des risques de dommage ou de perte incombe à Italbere, mais ce uniquement jusqu’à l’envoi de la commande au client. Tous les risques que pourraient courir la marchandise sont supportés par l'acheteur dès qu'elle est mise à sa disposition.
Le délai de livraison d'une commande, après confirmation par le client de ladite commande, est de maximum 14 jours. Ces délais ne sont mentionnés qu'à titre indicatif. Néanmoins, Italbere mettra tout en oeuvre pour garantir ces délais.
Italbere ne pourra être tenu pour responsable en cas de retards éventuels. Le client ne peut réclamer un dédommagement en cas de retard de livraison.
La livraison se fait franco, sauf pour des livraisons de valeur inférieure à 15.000 Bef ( 371.84 Euros) hors T.V.A. Dans ce cas, un forfait de 500 Bef (12.40 Euros) sera mis en compte.
9. Restitution, reprise et remboursement
Si les produits commandés ne répondent pas aux attentes du Client (dommages, produits erronés), le client peut les retourner sans frais, dans leur emballage d'origine, dans les 7 jours ouvrables suivant la réception de la commande.
Lors de la reprise de marchandises non conformes à la commande, le client a la possibilité de demander le remplacement des marchandises ou le remboursement du montant couvrant les marchandises non conformes .
10. Annulation
Si le Client renonce à l'achat, il est tenu de renvoyer les marchandises dans leur emballage d'origine, non ouvert, dans les 7 jours ouvrables à dater du lendemain de la livraison.
Le Client prend à sa charge les frais de réexpédition. Les marchandises doivent être renvoyées à l'adresse suivante :
SA. ITALBERE NV
Rue Osseghem 158 A/B
1080 Bruxelles
Belgium
11. Réclamations
Toutes réclamations doivent être faites dans les trois jours de la réception de la marchandise.
Une réclamation peut être introduite lorsque les produits ne correspondent pas aux attentes du clients : dommage lors du transport, marchandises non conformes à la commande, qualité des produits non conformes (ex, vin bouchonné,...).
Si aucune plainte n'est introduite par le Client dans les délais mentionnés ci-dessus, toute livraison sera alors considérée comme correspondant à la commande et acceptée de fait par le Client.
12. Données personnelles
Italbere garantit à toute sa clientèle que les données personnelles collectées ne seront utilisées qu'exclusivement à l'éxecution de la commande.
Les données personnelles demandées au client se limitent au nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, e-mail. La collecte de ces données permettent de garantir la validité d'une commande et de prendre contact directement avec le client de manière à réduire au maximum les risques de fraudes ou d'erreurs susceptible de survenir.
En aucun cas, ces données ne seront transmises à des sociétés tierces.